Actes juridiques | Cœur de Flandre Agglo - Liste - Page 8

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DEC2024/073 - Convention d'intervention de mise en place d'un site internet via l'usine à la sites pour les communes membres de Cœur de Flandre agglo

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DEC2024/074 - Travaux de fourniture et la pose d'un local poubelles sur l'aire d'accueil des gens du voyage d'Hazebrouck

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DEC2024/075 - Convention de mécénat dans le cadre du festival d'art Arpenteurs avec la société Paysage des Flandres

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DEC2024/076 - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée avec le SIDEN-SIAN pour des travaux de voirie chemin des 5 rues à Berthen

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DEC2024/077 - Convention pour la mise à disposition de matériels événementiels temporaires à destination des communes du territoire

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DEC2024/078 - Aménagement d'un pôle d'échanges multimodal en gare d'Hazebrouck

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DEC2024/079 - Aménagement d'un pôle d'échanges multimodal en gare d'Hazebrouck

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DEC2024/080 - Modification de la régie de recettes relative au fonctionnement de l'Office de tourisme intercommunal de la communauté d'agglomération Cœur de Flandre

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DEC2024/081 - Convention de mise à disposition à titre précaire de parcelles à Neuf-Berquin

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DEC2024/082 - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée avec la commune de Bailleul pour la sécurisation des accotements du Vieux-chemin de Lille

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DEC2024/083 - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée avec la commune d'Hazebrouck pour la réfection en enrobé d'une partie du parking Rue des cheminots

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DEC2024/084 - Fourniture, déploiement et maintenance des solutions RFID dans le réseau territorial de lecture publique - 2 lots

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