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DEC2024/175 - Diffusion du magazine intercommunal en toutes boîtes - 1er trimestre 2025

Publié le 16 Jan. 2025

DEC2024/174 - Fin de la délégation de l'exercice de la compétence Eau à la commune d'Hazebrouck

Publié le 16 Jan. 2025

DEC2024/171 - Souscription d'un emprunt long terme - Budget Principal 2024 - Financement des investissements

Publié le 16 Jan. 2025

DEC2024/169 - Acquisition d'une partie de parcelle (parcelle CY22P) sise Rue de Vieux-Berquin à Hazebrouck auprès de l'AFPA

Publié le 16 Jan. 2025

DEC2024/168 - Marché subséquent 1 à l'accord-cadre AC24.008 - Prestations d'impression, façonnage, conditionnement et livraison de supports de communication papier - Lot 2 : Brochures, dépliants, feuillets et affiches - Nouveaux besoins service culture

Publié le 16 Jan. 2025

DEC2024/167 - Souscription d'une ligne de trésorerie - Budget Principal

Publié le 16 Jan. 2025

DEC2024/166 - Accompagnement juridique dans le cadre d’un contentieux administratif Boulangerie Neuf-Berquin

Publié le 16 Jan. 2025

DEC2024/165 - Autorisation de signature de l’avenant au marché M22.021 – Souscription des contrats

Publié le 16 Jan. 2025

DEC2024/164 - Mission de prestation intellectuelle d’accompagnement en vue de la passation d’un marché de fournitures (achat de minibus électriques)

Publié le 16 Jan. 2025

DEC2024/163 - Convention régissant le versement de "l'Allocation Logement Temporaire 2 " (ALT 2) pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage

Publié le 16 Jan. 2025

DEC2024/140 - M24.032 - Marché de gestion des aires d'accueil intercommunales des gens du voyage (Bailleul/Nieppe et Hazebrouck) et du terrain familial d'Hazebrouck

Publié le 16 Jan. 2025

DEC2024/139 - Convention de mise à disposition d’un véhicule au Centre André Malraux

Publié le 16 Jan. 2025