Vue attachée
Catégories
Résultat(s) 541 à 552 sur 555 résultats

DEL2025.006 - Modification des tarifs des établissements d'accueil du jeune enfant intercommunaux au 1er mars 2025 et au 1er septembre 2025

DEL2025.007 - Tarifs à appliquer dans le cadre de la convention de places d'éveil dans les établissements d'accueil du jeune enfant intercommunaux

DEL2025.008 - Service Express Régional Métropolitain des Hauts-de-France - Accord de principe sur la participation de Cœur de Flandre agglo au financement de la phase d'études

DEL2025.009 - Exonération du versement mobilité pour l'association Les Papillons Blancs au titre de l'année 2025

DEL2025.011 - Autorisation au Syndicat mixte Flandre Lys pour solliciter l'inscription d'un projet au titre de l'enveloppe du SRADDET des Hauts-de-France

DEL2025.012 - Dispositif de soutien aux commerçants dans le cadre de travaux – adaptation du périmètre - travaux RD 933, rue de Lille et Route de Lille à Bailleul

DEL2025.013 - Subventions aux Relais d'Informations Touristiques (RIT) - Année 2025

DEL2025.014 - Modification de l'intérêt communautaire

DEL2025.015 - Présentation du rapport d'activités de la Commission Consultative des Services Publics Locaux au titre de l'année 2024

DEL2025.016 - Mise en place de modalités spécifiques pour la vente des véhicules intercommunaux

DEL2025.017 - Présentation du rapport d'activités du Conseil de développement Coeur de Flandre au titre de l'année 2024

DEL2025.018 - Désaffectation et déclassement du domaine public de la parcelle AM33 située 173 Rue de la Gare à Bailleul