Vue attachée
Catégories
Résultat(s) 109 à 120 sur 468 résultats

DEL2022.169 - Décisions modificatives

DEL2022.170 - Modifications des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement

DEL2022.171 - Fixation du montant de l’attribution de compensation définitive pour l’année 2022

DEL2022.172 - Fixation du montant de l’attribution de compensation provisoire pour l’année 2023

DEL2022.173 - Modification du tableau des effectifs

DEL2022.174 - Création d’un emploi non-permanent de chargé de mission attractivité/évènementiel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité.

DEL2023.001 - Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes/hommes

DEL2023.002 - Rapport d'orientations budgétaires au titre de l'année 2023

DEL2023.003 - Mise en place d'un serveur mutualisé entre la Communauté de Communes de Flandre Intérieure et les communes membres intéressées - Autorisation d'acquisition du serveur

DEL2023.004 - Présentation du rapport d'activités du Conseil de développement au titre de l'année 2022

DEL2023.005 - Présentation du rapport d'activités 2021 du SMICTOM des Flandres

DEL2023.006 - Présentation du rapport d'activités 2021 du SM SIROM Flandre-Nord