Vue attachée
Catégories
Résultat(s) 265 à 276 sur 468 résultats

DEL2023.151 - Participation au programme INTERREG VI - Projet Clim@TouVert

DEL2023.152 - Participation financière à la plateforme d’initiatives locales « Initiative Flandre Intérieure» - Année 2023

DEL2023.153 - Fixation des tarifs des Séjours Hiver 2024

DEL2023.154 - Groupement de commandes pour l'achat d'énergie, de fournitures et de services en matière d'efficacité énergétique du SIECF TE Flandre

DEL2023.155 - Autorisation de signature du marché M23.022 : Fourniture de carburants avec cartes accréditives

DEL2023.156 - Création des régies autonomes gérant un service public industriel et commercial pour les budgets annexes Eau potable et Assainissement eaux usées Hazebrouck

DEL2023.157 - Délégation de l'exercice de la compétence Eau à la commune d'Hazebrouck

DEL2023.158 - Rapport d’Orientations Budgétaires des budgets annexes Eau potable et Assainissement des eaux usées

DEL2023.159 - Délégations du Président - Modification

DEL2023.160 - Transfert des compétences Eau et Assainissement des eaux usées - Transfert du personnel de la Ville d'Hazebrouck au tableau des effectifs de la CCFI

DEL2023.161 - Transfert des compétences Eau et Assainissement des eaux usées - Mise en place de conventions de mise à disposition de service

DEL2023.162 - Modification du tableau des effectifs